Recherche et navigation

Recherche

Ville de Soisy-sous-Montmorency

AccueilVie municipaleDocuments administratifs
  • Augmenter la taille du texte
  • Diminuer la taille du texte
  • Réinitialiser la taille du texte
Partager cette page sur Twitter Partager cette page sur Facebook Envoyer cette page à un ami (nouvelle fenêtre)

Documents administratifs

 

Délibérations du Conseil municipal, décisions du Maire, arrêtés municipaux permanents et provisoires, autorisations d’occupation du domaine publique.

Les documents suivants sont consultables au format PDF. Vous devez pour cela être équipé du "plug-in" Acrobat Reader. Si vous ne l'avez pas, vous pouvez le télécharger sur le site d'Adobe.

Délibérations

  • Conseil municipal du 27 septembre 2018

    • pdf
      Délibération 2018.09.27.12 : Actualisation du règlement relatif aux inscriptions aux activités et aux séjours organisés par le Service Animation Jeunesse
      Document PDF - 70.5 ko | Publié le 9 octobre 2018
    • pdf
      Délibération 2018.09.27.02 : Signature de la convention de coordination entre la Police Municipale de Soisy-sous-Montmorency et les forces de sécurité de l’Etat
      Document PDF - 87.9 ko | Publié le 8 octobre 2018
    • pdf
      Délibération 2018.09.27.17 : Personnel communal - Accueil d’un bénévole (collaborateur occasionnel)
      Document PDF - 73.7 ko | Publié le 4 octobre 2018

décisions

  • Action sociale

    • pdf
      Décision 2018-171 : Convention prestation de service - CSM Les Campanules
      Document PDF - 87.2 ko | Publié le 3 octobre 2018
    • pdf
      Décision 2018-161 : Convention "Au fil des saisons" - CSM Les Noëls
      Document PDF - 70.6 ko | Publié le 28 septembre 2018
    • pdf
      Décision 2018-160 : Convention CODEP EPGV 95 - CSM Les Campanules
      Document PDF - 80.6 ko | Publié le 26 septembre 2018
  • Direction générale

    • pdf
      Décision 2018-163 : Location 17 parcelles jardins familiaux Les Fanaudes
      Document PDF - 47.2 ko | Publié le 28 septembre 2018
  • Sports

    • pdf
      Décision 2018-167 : Convention "Le cottage des dunes" - Stage multisports vacances Toussaint 2018
      Document PDF - 69.2 ko | Publié le 3 octobre 2018
    • pdf
      Décision 2018-159 : Convention association Eole Club
      Document PDF - 59.1 ko | Publié le 28 septembre 2018
  • Administration générale

    • pdf
      Décision 2018-175 : Droit de place des taxis - Tarifs au 1er janvier 2019
      Document PDF - 56.9 ko | Publié le 8 octobre 2018
  • Marchés publics

    • pdf
      Décision 2018-181 : Signature convention Qualiconsult - Mission de coordination en matière de SPS - Travaux Val Ombreux
      Document PDF - 78.5 ko | Publié le 11 octobre 2018
    • pdf
      Décision 2018-179 : Revalorisation du parc du Val Ombreux - Signature du marché public de travaux alloti
      Document PDF - 78.5 ko | Publié le 10 octobre 2018
    • pdf
      Décision 2018-168 : Signature convention Qualiconsult - Mission de coordination en matière de SPS - Travaux av du Général Leclerc
      Document PDF - 77.3 ko | Publié le 8 octobre 2018
  • Culture

    • pdf
      Décision 2018-166 : Convention Croix Blanche - Point d’alerte et de premiers secours - Brocante du 23 septembre 2018
      Document PDF - 71.3 ko | Publié le 10 octobre 2018
  • Activités économiques

    • pdf
      Décision 2018-169 : Renouvellement bail commercial 2 rue Carnot
      Document PDF - 55.6 ko | Publié le 10 octobre 2018
  • Education et action scolaire

    • pdf
      Décision 2018-170 : Annexe 1
      Document PDF - 88.4 ko | Publié le 11 octobre 2018
    • pdf
      Décision 2018-170 : Actualisation des tarifs scolaires au 1er janvier 2019
      Document PDF - 87.4 ko | Publié le 10 octobre 2018
  • Animation jeunesse

    • pdf
      Décision 2018-178 : Tarifs des prestations - Actualisation pour l’année 2019
      Document PDF - 128.2 ko | Publié le 11 octobre 2018

Arrêtés permanents

  • Zones bleues

    • pdf
      Arrêté permanent n°216.2014 - Stationnement place Henri Sestre et rue de Montmorency jusqu’au n°10
      Document PDF - 605.4 ko | Publié le 8 décembre 2014
    • pdf
      Arrêté permanent n°215.2014 - Stationnement avenue du Général de Gaulle
      Document PDF - 735.3 ko | Publié le 8 décembre 2014
    • pdf
      Arrêté permanent n°40.2013 - Stationnement réglementé rue de la Fontaine Saint-Germain
      Document PDF - 588.2 ko | Publié le 8 décembre 2014
    • pdf
      Arrêté permanent n°154.2010 - Zone bleue avenue Kellermann
      Document PDF - 592.6 ko | Publié le 8 décembre 2014
    • pdf
      Arrêté permanent n°131.2010 - Zone bleue parking rue des Dures Terres
      Document PDF - 934.4 ko | Publié le 8 décembre 2014
    • pdf
      Arrêté permanent n°094.2009 - Zone bleue parking ancienne piscine avenue de Paris
      Document PDF - 627.1 ko | Publié le 8 décembre 2014
    • pdf
      Arrêté permanent n°028.2008 - Zone bleue parking du Tennis Club rue d’Andilly
      Document PDF - 629.2 ko | Publié le 8 décembre 2014
    • pdf
      Arrêté permanent n°024.2005 - Zone bleue rue Carnot
      Document PDF - 557.6 ko | Publié le 8 décembre 2014
    • pdf
      Arrêté permanent n°147.2005 -Zone bleue Place de l’Egalité
      Document PDF - 330.2 ko | Publié le 8 décembre 2014
    • pdf
      Arrêté permanent n°143.2005 - Zone bleue avenue Kellermann
      Document PDF - 555.3 ko | Publié le 8 décembre 2014
  • Parkings publics réglementés

    • pdf
      Arrêté permanent n°202.2013 - Parking souterrain du marché rue des Ecoles
      Document PDF - 590.2 ko | Publié le 8 décembre 2014
    • pdf
      Arrêté permanent n°200.2014 - Parking rue d’Andilly devant les serres municipales
      Document PDF - 496.3 ko | Publié le 8 décembre 2014
    • pdf
      Arrêté permanent n°161.2011- Parking Espace nautique LA VAGUE
      Document PDF - 862 ko | Publié le 8 décembre 2014
    • pdf
      Arrêté permanent n°044.2011 - Parking SNCF avenue des Courses
      Document PDF - 628.4 ko | Publié le 8 décembre 2014
  • Poids lourds

    • pdf
      Arrêté permanent n°007.2014 - Interdiction de circulation pour les véhicules de plus de 3.5 T
      Document PDF - 804.1 ko | Publié le 8 décembre 2014
    • pdf
      Arrêté permanent n°013.2007 - Aire de stationnement des véhicules de plus de 3.5 T rue du D. Schweitzer
      Document PDF - 560.4 ko | Publié le 22 avril 2014
  • Environnement

    • pdf
      Arrêté permanent n°171.2014 - Réglementation de la collecte des encombrants
      Document PDF - 936.9 ko | Publié le 8 décembre 2014
    • pdf
      Arrêté permanent n°141.2006. - Collecte des ordures ménagères
      Document PDF - 408.6 ko | Publié le 8 décembre 2014
  • Prévention

    • pdf
      Arrêté permanent n°103.2008 - Interdiction de consommer de l’alcool sur voie publique
      Document PDF - 745.5 ko | Publié le 8 décembre 2014
  • Divers

    • pdf
      Arrêté préfectoral n°2009-297 relatif aux bruits de voisinage
      Document PDF - 5.4 Mo | Publié le 15 décembre 2014
    • pdf
      Arrêté permanent n°055.2013 - Bruits de voisinage résultant d’une activité économique
      Document PDF - 589.9 ko | Publié le 8 décembre 2014
    • pdf
      Arrêté permanent n°075.2011 - Réglementation vente muguet le 1er mai
      Document PDF - 547.1 ko | Publié le 8 décembre 2014
    • pdf
      Arrêté permanent n°007.2009 - Gestion des objets trouvés
      Document PDF - 1.4 Mo | Publié le 8 décembre 2014

Arrêtés municipaux provisoires

  • Services techniques

    • pdf
      Arrêté 2018-048 : Délégation ponctuelle de signature
      Document PDF - 56.9 ko | Publié le 3 octobre 2018
  • Administration générale

    • pdf
      Arrêté 2018-049 : demande de dérogation d’ouverture au public le dimanche - Magasin Picard
      Document PDF - 74.9 ko | Publié le 8 octobre 2018
  • Culture

    • pdf
      Arrêté 2018-052 : Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons
      Document PDF - 70.6 ko | Publié le 10 octobre 2018
    • pdf
      Arrêté 2018-051 : Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons
      Document PDF - 73.3 ko | Publié le 10 octobre 2018
    • pdf
      Arrêté 2018-047 : Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons
      Document PDF - 75.6 ko | Publié le 10 octobre 2018
  • La Mairie à votre service

    La Mairie à votre service
  • Espace famille

    Espace famille
  • Alerte SMS

Restez informés

  • Actualités
  • Agenda
  • Travaux en cours
  • Publications
  • Marchés Publics

En un clic...

  • Démarches administratives
  • Annuaires
  • Plan de la ville
  • Nous contacter
  • Rencontrez vos élus
Ce site utilise des cookies. Les cookies sont des fichiers enregistrés sur votre terminal lors de votre visite sur le site. Vous pouvez accepter ou refuser leur dépôt.
Préférences de confidentialité

Cookies obligatoires

Cookies analytiques

Politique de confidentialité