DÉCISIONS – 2

Décision 2025-n°082 : Auberge de jeunesse de Brest - Séjour Aldébaran du 10 au 13 juin 2025

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Décision 2025-138 : Animation Seniors - Commande de pâtisseries pour la fête du muguet du 30 avril 2025

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Décision 2025-127 : Convention de prestation d'animation le 30 avril 2025 - Animation seniors

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Décision 2025-126 : Animation seniors - Dîner lyrique au restaurant Bel Canto

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Décision 2025-118 : Animation Seniors - fixation tarifs séjours seniors

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Décision 2025-117 : Animation Seniors - Visite de caves d'Épernay en Champagne

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Décision 2025-109 : Contrat de cession du droit d'exploitation du spectacle Black Fingers le 30 avril 2025 - Animation Séniors

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Décision 2025-099 : Animation Seniors - Visite Château Rosa Bonheur

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Décision 2025-077 : Petite enfance - Demande d'aide financière, dans le cadre de fonds publics et territoires, au titre de l'année 2025, auprès de la Caisse d'Allocations Familiales du Val d'Oise, pour "valoriser et soutenir les compétences managériales des professionnelles responsables de structure d'accueil du jeune enfant"

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Décision 2025-076 : Petite enfance - Demande d'aide financière, dans le cadre de fonds publics et territoires, au titre de l'année 2025, auprès de la Caisse d'Allocations Familiales du Val d'Oise, pour "soutenir les professionnelles pour accompagner et favoriser l'accueil des enfants en situation de handicap"

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Décision 2025-040 : Secteur Petite Enfance - Contrat relatif à l'intervention d'un(e) psychomotricien(ne) dans le cadre de l'accompagnment des professionnelles du secteur petite enfance

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Décision 2025-031 : Convention relative à la mise en place d'un dispositif d'analyse des pratiques professionnelles pour le service municipal de prévention spécialisée

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Décision 2025-023 : Convention atelier mémoire du jeudi à destination des personnes âgées pour 2025

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Décision 2025-022 : Convention atelier mémoire du lundi à destination des personnes âgées pour 2025

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Décision 2025-021 : Animation Seniors - Atelier de 22 séances de sophrologie

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Décision 2025-01 : Petite enfance - Relais Petite Enfance - Demande de subvention annuelle par le Conseil départemental au titre de l'année 2023

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Décision 2025-148 : Renouvellement d'une concession funéraire

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Décision 2025-147 : Renouvellement d'une concession funéraire

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Décision 2025-149 : Achat d'une concession funéraire

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Décision 2025-146 : Renouvellement d'une concession funéraire

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Décision 2025-145 : Renouvellement d'une concession funéraire

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Décision 2025-144 : Renouvellement d'une concession funéraire

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Décision 2025-143 : Renouvellement d'une concession funéraire

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Décision 2025-142 : Renouvellement d'une concession funéraire

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Décision 2025-140 : Achat d'une concession funéraire

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Décision 2025-130 : Renouvellement d'une concession funéraire

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Décision 2025-129 : Renouvellement d'une concession funéraire

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Décision 2025-128 : Renouvellement d'une concession funéraire

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Décision 2025-135 : Achat d'une concession funéraire

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Décision 2025-131 : Achat d'une concession funéraire

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Décision 2025-097 : Renouvellement d'une concession funéraire

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Décision 2025-092 : Achat d'une concession funéraire

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Décision 2025-091 : Renouvellement d'une concession funéraire

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Décision 2025-090 : Renouvellement d'une concession funéraire

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Décision 2025-083 : Renouvellement d'une concession funéraire

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Décision 2025-079 : Renouvellement d'une concession funéraire

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Décision 2025-078 : Renouvellement d'une concession funéraire

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Décision 2025-075 : Renouvellement d'une concession funéraire

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Décision 2025-074 : Renouvellement d'une concession funéraire

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Décision 2025-073 : Renouvellement d'une concession funéraire

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Décision 2025-072 : Renouvellement d'une concession funéraire

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Décision 2025-070 : Renouvellement d'une concession funéraire

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Décision 2025-062 : Renouvellement d'une concession funéraire

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Décision 2025-061 : Renouvellement d'une concession funéraire

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Décision 2025-058 : Renouvellement d'une concession funéraire

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Décision 2025-052 : Renouvellement d'une concession funéraire

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Décision 2025-051 : Renouvellement d'une concession funéraire

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Décision 2025-047 : Renouvellement d'une concession funéraire

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Décision 2025-039 : Renouvellement d'une concession funéraire

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Décision 2025-030 : Renouvellement d'une concession funéraire

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Décision 2025-029 : Achat d'une concession funéraire

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Décision 2025-028 : Achat d'une concession funéraire

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Décision 2025-026 : Renouvellement d'une concession funéraire

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Décision 2025-025 : Renouvellement d'une concession funéraire

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Décision 2025-024 : Renouvellement d'une concession funéraire

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Décision 2025-015 : Renouvellement d'une concession funéraire

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Décision 2025-013 : Renouvellement d'une concession funéraire

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Décision 2025-009 : Renouvellement d'une concession funéraire

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Décision 2025-008 : Renouvellement d'une concession funéraire

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Décision 2025-005 : Achat d'une concession funéraire

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Décision 2025-004 : Achat d'une concession funéraire

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Décision 2025-112 : Intervention en vue de la sensibilisation aux risques liés aux écrans chez les adolescents - convention de prestation de service

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Décision 2025-089 : Organisation du concours chorégraphique "HSH Contest 2025 - convention de prestation de service avec l'association Donner du Style"

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Décision 2025-088 : Présentation, animation et organisation générale du concours chorégraphique "HSH Contest 2025 - convention de prestation de service avec l'association Les Virtuoses de l'instant"

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Décision 2025-069 : Convention tripartite entre la ville, le collège Descartes et l'association "Strata'J'M Paris" - Mise en place d'un atelier hebdomadaire de jeux de stratégie

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Décision 2025-068 : Sensibilisation et formation au permis AM (anciennement Brevet de Sécurité Routière) au profit des jeunes de la Ville - signature de la convention avec le prestataire de service

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Décision 2025-067 : Modification de la Décision n°2021-147 du 4 octobre 2021 portant création de la régie de recettes pour le service Animation Jeunesse - prolongement de la régie - Régie n°RR025-192

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Décision 2025-004 : Virement réalisés dans le cadre de la fongibilité des crédits

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Décision 2025-133 : Signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public - restaurant Casa ltaliana sis 17, rue Carnot

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Décision 2025-123 : avenant au bail commercial de la société L'Entretien Immobilier SA

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Décision 2025-122 : Signature d'un renouvellement de ball commercial pour une activité d'encadrement dans un local situé au 5, avenue du Général de Gaulle

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Décision 2025-063 : Avenant N°2 au bail commercial de la SARL CADENCE

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Décision 2025-027 : Acquisition d'une vitrine au sein du marché de Soisy-sous-Montmorency

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Décision 2025-157 : Signature de l'avenant n°1 portant report au contrat de cession de droits de représentation du spectacle « SMILE » prévu le 16 mars 2025 à l'espace culturel Le Trèfle.

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Décision 2025-156 : Signature du contrat de cession du spectacle « LES VILAINES - VERSION ORCHESTRALE » avec la compagnie « EL PRODUCTION » à l'espace culturel Le Trèfle le dimanche 26 octobre 2025

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Décision 2025-155 : Signature du contrat de cession du spectacle « GASPARD ET LE CHAPERON ROUGE» avec la compagnie « LES VALEUREUXSES » à l'espace culturel Le Trèfle le mercredi 5 novembre 2025.

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Décision 2025-154 : Signature du contrat avec le prestataire « OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES D'AMIENS METROPOLE» pour assurer la sortie du samedi 17 mai 2025 dans le cadre du jumelage avec la ville de Freiberg-Am-Neckar

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Décision 2025-121 : Signature de la Convention de mise à disposition de l'Orangerie du Val Ombreux dans le cadre de l'exposition de Madame Sophie Carpene, Monsieur Luc Babin et Monsieur Christian Tell intitulée "Nature, 3 chemins" qui aura lieu du jeudi 27 mars au lundi 7 avril 2025

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Décision 2025-119 : Signature du contrat de cession du concert de "Styleto" avec la société "Arachnée Productions" à lespace culturel Le Trèfle le vendredi 6 juin 2025

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Décision 2025-113 : Signature de l'avenant n°1 portant report au contrat de cession de droits de représentation du spectacle "Little Rock Story" prévu le 23 mars 2025 à l'espace culturel Le Trèfle

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Décision 2025-110 : Signature de l'avenant n°1 portant report au contrat de cession de droits de représentation du spectacle «CASSE-NOISETTE» prévu le 16 mars 2025 à l'espace culturel Le Trèfle.

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Décision 2025-012 : Signature du contrat de cession du spectacle "MEMORIA" par la compagnie TRAFFIX MUSIC à l'espace culturel Le Trèfle le dimanche 6 avril 2025

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Décision 2025-011 : Signature du contrat de cession du spectacle "SMILE" avec la compagnie "TCHOLELE THEATRES" à l'espace culturel Le Trèfle le dimanche 16 mars 2025

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Décision 2025-139 : Contrat n°C25013 relatif à la télésurveillance des bâtiments communaux de la ville de Soisy-sous-Montmorency

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Décision 2025-95 : Contrat n°C2025/007 relatif au service d'hébergement du serveur dédié Progiciel Ciril Group par la société CIRIL GROUP

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Décision 2025-94 : Contrat n°C2025/006 relatif au service de maintenance et assistance du progiciel Ciril Group par la société CIRIL GROUP

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Décision 2025-064 : Contrat n°C2025/003 relatif aux vérifications périodiques des équipements de levage Modification de la décision 2025-060 du 05 février 2025

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Décision 2025-060 : Contrat n°C2025/003 relatif aux vérifications périodiques des équipements de levage

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Décision 2025-006 : Contrat n°C2025/01 relatif à la distribution du courrier par la société LA POSTE SOLUTIONS BUSINESS

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Décision 2025-087 : Demande de subvention pour les travaux de rénovation des bâtiments scolaires

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Décision 2025-086 : Demande de subvention pour la mise aux normes de l'Hôtel de Ville

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Décision 2025-085 : Demande de subvention pour la rénovation thermique de l'Orangerie

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Décision 2025-084 : Demande de subvention pour le prolongement de la piste cyclable

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Décision 2025-066 : Demande de subvention pour l'Aide au Routes Communales et Communautaires : Rue du Petit Gril

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Décision 2025-065 : Demande de subvention pour l'Aide aux Routes Communales et Communautaires : Av Sainte Barbe et Av Victor Hugo

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Décision 2025-038 : Demande de subvention au titre du Budget participatif écologique pour la mise en place du portail Intranet

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Décision 2025-037 : Demande de subvention au titre du Budget participatif écologique pour l'achat d'un broyeur

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Décision 2025-036 : Demande de subvention au titre du Budget participatif écologique pour la rénovation de l'éclairage public avenue du Général Leclerc

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Décision 2025-035 : Demande de subvention au titre du Budget participatif écologique pour la rénovation de l'éclairage public rue du Petit Gril

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Décision 2025-034 : Demande de subvention au titre du Budget participatif écologique pour la création et la rénovation de l'éclairage public rue Jean Mermoz

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Décision 2025-033 : Demande de subvention pour les travaux de rénovation des écoles et groupes scolaires

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Décision 2025-020 : Demande de subvention pour la prolongement de la piste cyclable

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Décision 2025-019 : Demande de subvention pour la rénovation de différents bâtiments publics

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Décision 2025-018 : Demande de subvention pour l'Aide aux Routes Communales et Communautaires

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Décision 2025-017 : Demande de subvention pour la mise en valeur de l'Eglise Saint-Germain

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Décision 2025-016 : Demande de subvention pour la mise en valeur du bâtiment de l'Orangerie

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Décision 2025-120 : Désignation du cabinet GENTILHOMME dans l'accompagnement et le suivi précontentieux de dossiers juridiques

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Décision 2025-49 : Désignation du cabinet GENTILHOMME dans le cadre d'un recours grâcieux à l'encontre d'un arrêté interruptif de travaux

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Décision 2025-48 : Désignation du cabinet d'avocat Laura Derridj dans l'accompagnement et le suivi précontentieux de dossiers concernant le personnel de la Commune

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Décision 2025-157 : Signature de l'avenant n°1 portant report au contrat de cession de droits de représentation du spectacle « SMILE » prévu le 16 mars 2025 à l'espace culturel Le Trèfle.

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Décision 2025-137 : Marché à procédure adaptée - Location de cars avec chauffeurs pour les besoins courants de la ville et du CCAS de Soisy-sous-Montmorency - M24005

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Décision 2025-134 : Marché M240023 - Appel d'Offres Ouvert relatif au nettoyage de la vitrerie dans les bâtiments communaux de la ville de Soisy-sous-Montmorency (relance suite déclaration sans suite) - Avenant 1

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Décision 2025-132 : Appel d'offres ouvert - Acquisition de produits d'entretien et de petits matériels pour les besoins courants de la ville de Soisy-sous-Montmorency. Marché M25002

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Décision 2025-116 : Contrat n°C25010 relatif à la réalisation d'interventions en muslcotrlclté au sein du Relais petite enfance ou au sein des centres sociaux à Soisy-sous-Montmorency.

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Décision 2025-115 : Contrat n°C25011 relatif à la réalisation d'interventions en Analyses des Pratiques Professionnelles (APP) de directions auprès des responsables du secteur Petite enfance au sein de l'EMACF Les premiers pas à Soisy-sous-Montmorency

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Décision 2025-114 : Marché à Procédure Adaptée - Modification du système d'arrosage automatique au parc du Val Ombreux de la ville de Soisy-sous-Montmorency-M25004

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Décision 2025-111 : Contrat n°C25009 relatif à la réalisation d'interventions en Analyses des Pratiques Professionnelles (APP) auprès des professionnels exerçant auprès des enfants au sein de l'EMACF Les premiers pas à Soisy-sous-Montmorency

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Décision 2025-107 : Contrat n°C25004 relatif à la résidence Parcours d'Actions Artistiques et Culturelles (PAAC) - Espace culturel « Le trèfle» à Soisy-sous-Montmorency.

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Décision 2025-106 : Contrat n°C25007 relatif à la mise en place d'ateliers d'éveil musical et corporel au sein de l'EMACF à Soisy-sous-Montmorency.

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Décision 2025-105 : Contrat n°C25006 relatif à la maintenance des ascenseurs de l'Espace culturel « Le Trèfle » à Soisy sous-Montmorency

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Décision 2025-098 : Marché à Procédure Adaptée - Travaux de fourniture et mise en service d'une installation de gestion et d'exploitation du parc de stationnement pour l'espace culturel de la ville de Soisy-sous-Montmorency

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Décision 2025-96 : Appel d'offres ouvert - Acquisition de mobilier scolaire et collectif, de matériels destinés aux espaces d'activités et structures de motricité pour les écoles, les centre de loisirs, les crèches et les centres sociaux de la ville de Soisy-sous-Montmorency. Marché n°M25001

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Décision 2025-93 : Contrat n°C25005 relatif au service Maintenance et Assistance du Prologiciel Ciril Group - Civil Finances

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Décision 2025-71 : Signature de l'avenant n°1 au lot n°5 - "Peinture - Sols Souples" dans le cadre du marché n°2022-09 relatif aux travaux de réhabilitation de la propriété Bailly de la ville de Soisy-sous-Montmorency

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Décision 2025-07 : Appel d'Offres Ouvert - Fourniture et livraison de denrées alimentaires - M240037

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Décision 2025-153 : Centre social municipal « les Noëls» • Convention de prestation avec l'AFASEC Académie, école de courses hippiques, - Séjour adolescents du 27 Juillet au 3 aout 2025 à Mont de Marsan (40000)

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Décision 2025-152 : Centre social municipal« les Campanules» Convention d' accueil d'un groupe de 12 Jeunes à la Ferme pédagogique d'Elancourt à JOUY LE MOUTIER (95820) - Séjour maternel du 4 au 8 aout 2025

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Décision 2025-151 : Centre social municipal « les Campanules » - Convention d'accueil d'un groupe de 20 Jeunes au centre de vacances « Bel Horizon » à NARBONNE-PLAGE (11100) - Séjour été du 11 au 16 aout 2025

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Décision 2025-125 : Centre social municipal « les Noëls » - Convention de prestation avec association « la Main Solidaire» - Séjour 16/25 ans du 25 au 28 septembre 2025 à ISSANCOURT ET RUMEL

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Décision 2025-124 : Centre social municipal « les Noëls» - Convention de prestation avec l'association « la Main Solidaire » - Séjour 16/25 ans du 8 au 11 mai 2025 à LE BEROU LA MULOTIERE

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Décision 2025-081 : Demande de subvention pour l'année 2025 au titre du Plan Départemental d'Actions de Sécurité Routière (PDASR), pour l'organisation de l'opération "actions de sensibilisation aux comportements à risques"

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Décision 2025-080 : Demande de subvention pour l'année 2025 au titre du Plan Départemental d'Actions de Sécurité Routière (PDASR), pour l'organisation de l'opération "Soisy Kart"

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Décision 2025-057 : Contrat de prêt avec le Souvenir Français - Exposition "Les femmes dans la résistance " au CSM Les Noëls

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Décision 2025-056 : Contrat de cession - Compagnie ACALY - Spectacle du 8 mars 2025 au CSM Les Campanules

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Décision 2025-042 : Contrat de cession - Compagne ACALY - Spectacle du 16 mai 2025 au CSM Les Campanules

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Décision 2025-032 : Contrat de projection avec Swank Films Distribution France - Ciné-débat du 8 mars 2025 au CSM Les Noëls

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Décision 2025-059 : Formation Initiale SST "Sauveteur Secouriste du Travail"

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Décision 2025-046 : Formation Cohésion d'équipe et conduite du changement

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Décision 2025-045 : Formation Référent Handicap

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Décision 2025-041 : Formation MAC SST

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Décision 2025-010 : Avenant à la convention de Formation d'actualisation des connaissances en hygiène et haccp

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Décision 2025-03 : Formation habilitation électrique suivant la norme NFC 18_510 (RECYCLAGE) Attributs B0, BE (manoeuvre), BS et H0V

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Décision 2025-02 : Formation d'actualisation des connaissances en hygiène et haccp

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Décision 2025-104 : Annulation de la décision 2024-245

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Décision 2025-014 : Convention de mise à disposition du gymnase Descartes au profit de l'association DONNER DU STYLE

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Décision 2024-378 : Signature d'une convention avec la ligue de l'enseignement du Val d'Oise pour la mise en œuvre du dispositif "Lire et faire lire" année 2025

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Décision 2024-377 : Achat d'une concession funéraire

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Décision 2024-376 : Achat d'une concession funéraire

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Décision 2024-373 : Renouvellement d'une concession funéraire

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Décision 2024-372 : Achat d'une concession funéraire

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Décision 2024-370 : Achat d'une concession funéraire

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Décision 2024-365 : Logiciel Espace Citoyen Premium (Arpege) - Convention de formation n°191224AAAC

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Décision 2024-364 : Logiciel Concerto Opus (Arpege) - Convention de formation n°111224BFEC

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Décision 2024-357 : Service Animation Jeunesse - Tarifs des prestations - Actualisation pour l'année 2025

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Décision 2025-01 : Petite enfance - Relais Petite Enfance - Demande de subvention annuelle par le Conseil départemental au titre de l'année 2023

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Décision 2024-23 : Secours - Allocation Chauffage Seniors - 110,53 euros

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Décision 2024-371 : Contrat relatif à la mise à disposition du service DIGIPOSTE ACCESS PLUS (coffres-forts électroniques) pour les agents communaux de la ville et du CCAS de Soisy-sous-Montmorency

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Décision 2024-374 : Appel d'offres ouvert - Acquisition de matériels techniques (menuiserie, peinture, plomberie) à l'usage de tous les services de la ville de Soisy-sous-Montmorency. Marché M240034

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Décision 2024-368 : Avenant n°1 au contrat C23005 relatif aux prestations de location et entretien des vêtements de travail pour la restauration scolaire

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Décision 2024-366 : Appel d'Offres Ouvert - Prestations de services d'assurance pour la commune de Soisy-sous-Montmorency - M240036

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Décision 2024-367 : Évacuation de véhicules pour mise en épave

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Décision 2024-363 : Convention de mise à disposition du gymnase Descartes au profit de l'association SEM'ARTS DANSE

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