Délibérations 2025

Délibération n°2025-04-10/18 : Autorisation de la cession d'un véhicule Renault Master

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Délibération n°2025-04-10/17 : Appel à manifestation d'intérêt "aménagement du centre-ville" OAP n°4 - Choix du lauréat

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Délibération n°2025-04-10/16 : Approbation et autorisation de signature de la convention relative à l'enfouissement des réseaux aériens de communications électroniques de Orange - avenue Jean Jaurès

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Délibération n°2025-04-10/15 : Approbation et autorisation de signature de la convention de mise à disposition d'un terrain privé à la Commune pour l'installation d'un pigeonnier

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Délibération n°2025-04-10/14 : Approbation de l'ouverture d'une place d'accueil supplémentaire au sein de l'Etablissement Multi-Accueil Collectif et Familial (EMACF) "Les premiers pas" - avis de l'autorité organisatrice de l'accueil du jeune enfant

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Délibération n°2025-04-10/13 : Collège Descartes - Année scolaire 2024/2025 Attribution d'une participation exceptionnelle pour des séjours pédagogiques

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Délibération n°2025-04-10/12 : Versement de la subvention de programmation artistique de l'Ecole de Musique de Danse et de Théâtre pour la saison 2025

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Délibération n°2025-04-10/11 : Accord de principe concernant la garantie d'emprunt au bénéfice de l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) de l'Oise - opération de construction de logements sociaux au 25 rue de Montmorency

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Délibération n°2025-04-10/10 : Subvention de fonctionnement aux associations pour l'année 2025

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Délibération n°2025-04-10/09 : Abrogation de la délibération n°2025-02-06/06 du 06 février 2025

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Délibération n°2025-04-10/08 : Création d'un règlement intérieur pour le Forum des associations

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Délibération n°2025-04-10/07 : Subvention exceptionnelle pour l'accompagnement du Twirling Club Soisy - 3 000€

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Délibération n°2025-04-10/06 : Approbation et autorisation de signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs entre l'association "Football Club de Soisy-Andilly-Margency - FC SAM" et la ville de Soisy-sous-Montmorency

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Délibération n°2025-04-10/04 : Approbation du régime de rémunération des animateurs vacataires dans le cadre des séjours

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Délibération n°2025-04-10/03 : Approbation de l'extension du recours au contrat de vacation à l'ensemble des services de la Commune et fixation de la rémunération afférente

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Délibération n°2025-04-10/02 : Suppression d'emplois modifiant le tableau des effectifs.

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Délibération n°2025-04-10/01 : Création d'emplois modifiant le tableau des effectifs.

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Liste des délibérations examinées

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Délibération n°2025-04-10/05 : Approbation et autorisation de signature du protocole d'accord transactionnel ayant pour objet de mettre un terme à la procédure contentieuse engagée par la SFIL/CAFFIL, pour la mise en jeu d'une garantie d'emprunt

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Délibération n°2025-02-06/13 : Approbation des horaires d'ouverture et de la tarification du parking de l'espace culturel Le Trèfle

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Délibération n°2025-02-06/12 : Création des règlements intérieurs de l'espace culturel le Trèfle et de sa médiathèque

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Délibération n°2025-02-06/11 : Approbation de la dénomination des espaces intérieurs du Trèfle

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Délibération n°2025-02-06/10 : Tarifs et durées des concessions inhérents au cimetière

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Délibération n°2025-02-06/09 : Approbation et autorisation de signature de la convention de partenariat entre la ville de Soisy-sous-Montmorency et le bailleur social SEQENS pour la réalisation de chantiers éducatifs

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Délibération n°2025-02-06/08 : Approbation de la dissolution de la Caisse des écoles

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Délibération n°2025-02-06/07 : Convention de co-financement relative aux travaux de requalification de l'avenue du Général Leclerc (RD 928), section avenue du Général de Gaulle et rue des Fanaudes

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Délibération n°2025-02-06/06 : Subvention de fonctionnement aux associations pour l'année 2025

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Délibération n°2025-02-06/05 : Révision de l'Autorisation de Programme pour la construction de l'Espace Culturel

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Délibération n°2025-02-06/04 : Vote des taux d'imposition 2025

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Délibération n°2025-02-06/03 : Budget primitif 2025

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Délibération n°2025-02-06/02 : Reprise anticipée du résultat 2024 de la ville au Budget Primitif 2025

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Délibération n°2025-02-06/01 : Approbation de l'instauration d'un régime d'équivalence dans le cadre des séjours avec nuitées

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Liste des délibérations examinées

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Délibération n°2025-03-27/03 : Abondement du fonds solidarité logement (FSL)

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Délibération n°2025-03-27/02 : Affectation du résultat de la section de fonctionnement et de la section d'investissement

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Délibération n°2025-03-27/01 : Approbation du compte financier unique de l'exerice 2024

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Délibération n°2025-02-13/03 : Fixation du montant de l'allocation chauffage en direction des seniors

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Délibération n°2025-02-13/02 : Budget Primitif 2025

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Délibération n°2025-02-13/01 : Reprise anticipée du résultat 2024 du CCAS au Budget Primitif 2025

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Délibération 2025-01-16/01 : Débat d'Orientation Budgétaire pour l'année 2025

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