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Délibérations années précédentes

2023

Conseil municipal du 7 décembre 2023

  • Liste des délibérations éxaminées

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  • Délibération 2023-12-07/01 : Créations d'emplois modifiant le tableau des effectifs

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  • Délibération 2023-12-07/02 : Suppression d'emplois modifiant le tableau des effectifs

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  • Délibération 2023-12-07/03 : Modification de la rémunération des agents dans le cadre du recensement de la population

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  • Délibération 2023-12-07/04 : Accueil de stagiaire dans le cadre du SNU au sein de la collectivité

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  • Délibération 2023-12-07/05 : Création d'une prime pouvoir d'achat exceptionnelle

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  • Délibération 2023-12-07/06 : Institution d'une indemnité horaire pour travail de nuit, dimanche et jour férié

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  • Délibération 2023-12-07/07 : Mise en place d'un dispositif de formateurs occasionnels internes et fixation de la rémunération

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  • Délibération 2023-12-07/08 : Adoption de la nomenclature M57 au 1er janvier 2024

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  • Délibération 2023-12-07/09 : Adoption du règlement budgétaire et financier

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  • Délibération 2023-12-07/10 : Fixation du mode de gestion des amortissements au 1er janvier 2023

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  • Délibération 2023-12-07/11 : Admission en non-valeur, créances éteintes et titres prescrits

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  • Délibération 2023-12-07/12 : Budget principal de l'année 2023 - Décision modificative n°1

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  • Délibération 2023-12-07/13 : Constitution d'une provision comptable poru risques et charges financiers dans le cadre de la mise en jeu de la garantie de l'emprunt de l'association Le Colombier

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  • Délibération 2023-12-07/14 : Subvention de fonctionnement aux associations et au CCAS pour l'année 2024 - Versement par douzième

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  • Délibération 2023-12-07/15 : Finances : ouverture d'un compte à terme

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  • Délibération 2023-12-07/16 : Autorisation de crédits 2024 - Budget Ville

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  • Délibération 2023-12-07/17 : Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des transferts de charge (CLETC)

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  • Délibération 2023-12-07/18 : Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur le Maire

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  • Délibération 2023-12-07/19 : Modification du règlement intérieur du Conseil municipal

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  • Délibération 2023-12-07/20 : Retrait du groupement de commande pour la dématérialisation des procédures - lot 3 : Télétransmission et dématérialisation des actes de la comptabilité publiques et parapheurs affiliés

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  • Délibération 2023-12-07/21 : Marché relatif à la construction de l'espace culturel - Autorisation de signature accordée au Maire pour les avenants n°4 au lot 4, 3 au lot 7, 2 au lot 8, 2 au lot 12, 3 au lot 18, 4 au lot 3, 4 au lot 5, 1 au lot 6, 3 au lot 19 et 1 au lot 16

    Document pdf - 2,49 Mo
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  • Délibération 2023-12-07/22 : Engagement de la Commune sur la transmission dématérialisée des bulletins d'ETAT CIVIL et INSEE

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  • Délibération 2023-12-07/23 : Modification du règlement de fonctionnement de l'Etablissement Multi-Accueil Collectif et Familial

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  • Délibération 2023-12-07/24 : Signature de l'avenant n°1 à la convention de partenariat entre la Ville de Soisy-sous-Montmorency, le bailleur Immobilière 3F, l'association Conseil Citoyen du Noyer Crapaud et l'association Ami Services relative à la réalisation d'un chantier jeunes

    Document pdf - 1,40 Mo
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  • Délibération 2023-12-07/25 : Renouvellement de la convention triennale d'objectifs et de moyens entre la Ville de Soisy-sous-Montmorency et l'association "Ecole de Musique, de Dance et de Théâtre" 2024-2026 - autorisation donnée au Maire de signer la convention

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  • Délibération 2023-12-07/26 : Versement de la subvention de programmation artistique de l'école de musique de danse et de théâtre pour la période de janvier-juin 2024

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  • Délibération 2023-12-07/27 : Versement d'une subvention complémentaire à la Fanfare du cercle musical de Soisy-sous-Montmorency

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  • Délibération 2023-12-07/28 : Versement d'une subvention complémentaire à l'Ecole de Musique, de Danse et de Théâtre

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  • Délibération 2023-12-07/29 : Subvention exceptionnelle pour le club Tubes à Essais pour sa participation à l'organisation de la retransmission du match d'ouverture de la Coupe du Monde de rugby - 1500 €

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  • Délibération 2023-12-07/30 : Subvention exceptionnelle de fonctionnement pour le club de natation CNVM - 1900 €

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  • Délibération 2023-12-07/31 : Signature d'une convention de partenariat entre les villes d'Andilly et de Soisy-sous-Montmorency en vue de l'accueil de jeunes Andillois aux activités proposées par le service Animation Jeunesse et le service des Sports

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  • Délibération 2023-12-07/32 : Signature d'uen convention de partenariat entre les villes de Margency et de Soisy-sous-Montmorency en vue de l'accueil de jeunes Margencéens aux activités proposées par le service Animation Jeunesse

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  • Délibération 2023-12-07/33 : Marché d'approvisionnement - Actualisation des tarifs des droits de place au 1er janvier 2024

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  • Délibération 2023-12-07/34 : Ouvertures dominicales des commerces de détail pour l'année 2024 - Avis

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  • Délibération 2023-12-07/35 : Classes sportives à la montagne 2023/2024 - Versement d'une subvention aux coopératives des écoles

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  • Délibération 2023-12-07/36 : Espace culturel - convention d'exploitation de l'installation de consommation électrique

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  • Délibération 2023-12-07/37 : Définition des zones d'accélération pour l'implantation d'installations de production d'énergie renouvelable

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  • Délibération 2023-12-07/38 : Cession des parcelles situées rue Saint Paul dans le cadre de la réalisation de l'OAP n°3

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  • Délibération 2023-12-07/39 : Acquisition d'une partie de la parcelle AE n°480 située Place André Foulon à Soisy-sous-Montmorency

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    • Conseil municipal du 19 octobre 2023

  • Liste des délibérations examinées

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  • Délibération 2023-10-19/01 : Consultation des EPCI et des Communes : Avis sur projet de révision du Plan de Protection de l'Atmosphère 2022-2023 pour la région Ile-de-France

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    • Conseil municipal du 21 septembre 2023

  • Liste des délibérations examinées

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  • Délibération 2023-09-21/01 : Création d'emplois modifiant le tableau des effectifs

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  • Délibération 2023-09-21/02 : Création d'emplois suite aux avancements de grade au titre de l'année 2023

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  • Délibération 2023-09-21/03 : Modification des modalités d'organisation du télétravail

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  • Délibération 2023-09-21/04 : Refonte de Régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)

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  • Délibération 2023-09-21/05 : Indemnisation des heures supplémentaires pour le personnel relevant du droit privé

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  • Délibération 2023-09-21/06 : Attribution des véhicules de service avec remisage à domicile et adoption du règlement pour l'utilisation des véhicules de service

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  • Délibération 2023-09-21/07 : Budget supplémentaire de la ville pour l'année 2023

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  • Délibération 2023-09-21/08 : Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affecté à l'habitation principale

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  • Délibération 2023-09-21/09 : Opération de réhabilitation de l'avenue du Général-de-Gaulle - Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage - avenant n°1

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  • Délibération 2023-09-21/10 : Mutualisation de la donnée et de l'information géographique - convention de mise en place du service commun

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  • Délibération 2023-09-21/11 : Adoption de la Charte de mutualisation de la Communauté d'Agglomération de Plaine Vallée - Forêt de Montmorency

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  • Délibération 2023-09-21/12 : Signature d'un avenant n°6 à la convention d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la ville

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  • Délibération 2023-09-21/13 : Approbation du projet social 2024-2027 du centre social municipal "Les Campanules"

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  • Délibération 2023-09-21/14 : Approbation du projet social 2024-2027 du centre social municipal "Les Noëls"

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  • Délibération 2023-09-21/15 : Relais de la Flamme - Convention Collectivité-étape entre Paris 2024 et la ville de Soisy-sous-Montmorency

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    • Conseil municipal du 22 juin 2023

  • Liste des délibérations examinées

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  • Délibération 2023-06-22/01 : Création d'un emploi de régisseur technique

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  • Délibération 2023-06-22/02 : Création d'emplois modifiant le tableau des effectifs

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  • Délibération 2023-06-22/03 : Bilan des acquisitions et cessions immobilières

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  • Délibération 2023-06-22/04 : Approbation du compte de gestion du Comptable assignataire du Service de Gestion Comptable de Montmorency pour l'exercice 2022

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  • Délibération 2023-06-22/05 : Approbation du compte administratif de la ville pour l'exercice 2022

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  • Délibération 2023-06-22/06 : Affectation des résultats du compte administratif de l'exercice 2022

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  • Délibération 2023-06-22/07 : Versement d'une subvention exceptionnelle à l'Ecole de Musique, de Danse et de Théâtre

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  • Délibération 2023-06-22/08 : Subvention versée à l'association des commerçants du marché pour la réalisation des animations

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  • Délibération 2023-06-22/09 : signature d'un protocole d'accord entre la ville et la société Au Fil et à Mesure

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  • Délibération 2023-06-22/10 : Mise à disposition, installation, entretien, maintenance et exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires pour la commune de Soisy-sous-Montmorency : désignation du concessionnaire, approbation et signature du contrat de consession

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  • Délibération 2023-06-22/11 : Convention de partenariat entre la Ville de Soisy-sous-Montmorency et l'association AGEFO - résidence autonomie "Edpond Dobler" pour le maintien d'un service de restauration en direction des seniors - approbation et autorisation donnée à M. le Maire pour signer la convention

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  • Délibération 2023-06-22/12 : Politique de la ville - signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Soisy-sous-Montmorency, le bailleur immobilière 3F, l'association Conseil Citoyen du Noyer Crapaud et l'association AMI Services pour la réalisation d'un chantier jeunes - approbation et autorisation données à M. le Maire pour signer la convention

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  • Délibération 2023-06-22/13 : Signature d'une convention de prestation de service pour la conduite des cars du Syndicat de Communes pour l'Etude, la Réalisation, la Gestion d'installations Sportives (SCERGIS) par des agents de la Ville de Soisy-sous-Montmorency

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  • Délibération 2023-06-22/14 : Vœu relatif à la réduction des nuisances aériennes sur le territoire de la commune de Soisy-sous-Montmorency

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  • Délibération 2023-06-22/15 : Voeu relatif au maintien du quartier du Noyer Crapaud dans le dispositif prioritaire et le réexamen de la situation du quartier des Noëls

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    • Conseil municipal du 9 juin 2023

  • Liste des délibérations examinées

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  • Délibération n°2023-06-09/01 : Elections sénatoriales 2023 - Désignation des délégués suppléant eu Conseil municipal

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    • Conseil municipal du 25 mai 2023

  • Liste des délibérations éxaminées

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  • Délibération 2023-05-25/01 : Créations d'emplois non permanents en catégorie A et B

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  • Délibération 2023-05-25/02 : Création d'emplois modifiant le tableau des effectifs

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  • Délibération 2023-05-25/03 : Création d'activités accessoires publiques en cumul d'emploi et fixation de la rémunération pour exercer les fonctions d'agent comptable et budgétaire au service des finances

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  • Délibération 2023-05-25/04 : Création d'activités accessoires publiques en cumul d'emploi et fixation de la rémunération pour exercer les fonctions d'expert en finances et comptabilité publique au service des finances

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  • Délibération 2023-05-25/05 : Recours au contrat d'apprentissage

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  • Délibération 2023-05-25/06 : Création d'un emploi de responsable informatique et reprographie

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  • Délibération 2023-05-25/07 : Création d'un emploi de gestionnaire carrière-paie

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  • Délibération 2023-05-25/08 : Signature d'une convention d'objectifs et de financement 2023-2025 entre la ville de Soisy-sous-Montmorency et la Caisse d'Allocations Familiales du Val d'Oise pour la prestation de service du Relais Petite Enfance eux titres des missions renforcées et du bonus territoire CTG

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  • Délibération 2023-05-25/09 : Centre Social Municipal "Les Noëls" - projet social 2019 2023 : demande de prolongation d'agrément à titre dérogatoire

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  • Délibération 2023-05-25/10 : Acquisition de la parcelle AR 456 située au lieu-dit "Le Trou-du-Loup" à Soisy-sous-Montmorency

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  • Délibération 2023-05-25/11 : Désignation d'un référent déontologue de l'élu local

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    • Conseil municipal du 14 avril 2023

  • Liste des délibérations examinées

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  • Délibération 2023-04-14/01 : Fiscalité directe locale pour l'exercice 2023-Fixation des taux d'imposition - Abroge et remplace la délibération n°2023-03-30/06

    Document pdf - 160,06 Ko
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    • Conseil municipal du 30 mars 2023

  • Liste des délibérations examinées

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  • Délibération 2023-03-30/01 : Création d'emplois modifiant le tableau des effectifs

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  • Délibération 2023-03-30/02 : Création de 2 emplois d'éducateurs spécialisés pour le club prévention

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  • Délibération 2023-03-30/03 : Signature des avenants aux conventions d'adhésion à la participation employeur pour la protection sociale complémentaire (PSC) risques santé 2020/2025 et prévoyance 2019/2024v

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  • Délibération 2023-03-30/04 : Budget Primitif de la ville pour l'année 2023

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  • Délibération 2023-03-30/05 : Subvention de fonctionnement aux associations pour l'année 2023

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  • Délibération 2023-03-30/06 : Fiscalité directe locale pour l'exercice 2023 - Fixation des taux d'imposition

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  • Délibération 2023-03-30/07 : Révision de l'Autorisation pour la construction de l'Espace Culturel

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  • Délibération 2023-03-30/08 : Examen du rapport final d'évaluation du contrat de ville intercommunal

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  • Délibération 2023-03-30/09 : Convention de partenariat entre l'association Faune Alfort et la ville de Soisy-sous-Montmorency - Autorisation donnée au Maire de signer ladite convention

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  • Délibération 2023-03-30/10 : Déclassement du domaine public des parcelles AN 708 et AN 709 pour une superficie de 76 m², allée du Bois Gazet - conclusion du commissaire enquêteur

    Document pdf - 98,74 Ko
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  • Délibération 2023-03-30/11 : Cession des parcelles cadastrées AN 708 et AN 709 - allée du Bois Gazet

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  • Délibération 2023-03-30/12 : Opération de réhabilitation de l'avenue du Général de Gaulle - convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage

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    • Conseil municipal du 2 février 2023

  • Liste des délibérations examinées

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  • Délibération 2023-02-02/01 : Création d'emplois modifiant le tableau des effectifs

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  • Délibération 2023-02-02/02 : Création d'activités accessoires publiques en cumul d'emploi et fixation de la rémunération pour exercer les fonctions de chargé d'opérations au sein des services techniques

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  • Délibération 2023-02-02/03 : Débat d'orientation budgétaire pour l'année 2023

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  • Délibération 2023-02-02/04 : Institution d'un conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance à l'échelle de Plaine Vallée

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  • Délibération 2023-02-02/05 : Approbation et autorisation de signature de la convention relative aux conditions de mise en œuvre des actions de prévention spécialisée entre le département du Val d'Oise et le commune de Soisy-sous-Montmorency 2023/2026

    Document pdf - 122,55 Ko
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  • Délibération 2023-02-02/06 : Approbation et autorisation de signature de la convention relative à la mise à disposition d'un extranet pour la mise en œuvre des actions de prévention spécialisée entre le département du Val d'Oise et le commune de Soisy-sous-Montmorency 2023/2026

    Document pdf - 135,53 Ko
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  • Délibération 2023-02-02/07 : Rapport d'activité du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile de France (SIGEIF) pour l'année 2021

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  • Délibération 2023-02-02/08 : Déclassement par anticipation du domaine public communal des parcelles composant le site du centre civique

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  • Délibération 2023-02-02/09 : Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) pour l'année 2023

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  • Délibération 2023-02-02/10 : Demande de subvention au titre du fonds vert pour l'accélération de la transition écologique des territoires

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  • Délibération 2023-02-02/11 : Marché relatif à la construction de l'espace culturel - Lot 1 - Autorisation de signature accordée au Maire

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  • Délibération 2023-02-02/12 : Attribution d'une participation financière destinée à de jeunes soiséens dans le cadre d'une formation au Brevet d'Aptitudes aux Fonctions d'Animateur (BAFA)

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  • Délibération 2023-02-02/13 : Approbation du Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces publics

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  • Délibération 2023-02-02/14 : Présentation du rapport annuel de la Commission Communale d'Accessibilité

    Document pdf - 88,57 Ko
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  • Délibération 2023-02-02/15 : Protocole de transaction - reprise du local situé au 10, avenue Voltaire à Soisy-sous-Montmorency

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    • Conseil d'administration du CCAS du 21 décembre 2023

  • Délibération 2023-12-21/01 : Adoption de la nomenclature M57 au 1er janvier 2024

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  • Délibération 2023-12-21/02 : Adoption du règlement budgétaire et financier

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  • Délibération 2023-12-21/03 : Fixation du mode de gestion des amortissements au 1er janvier 2024

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  • Délibération 2023-12-21/04 : Admission en non-valeur, créances éteintes et titres prescrits

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  • Délibération 2023-12-21/05 : Création d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle

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  • Délibération 2023-12-21/06 : Accueil de stagiaire dans le cadre du SNU au sein du CCAS

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  • Délibération 2023-12-21/07 : Institution d'une indemnité horaire pour travail de nuit, dimanche et jour férié

    Document pdf - 108,43 Ko
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  • Délibération 2023-12-21/08 : Convention n°95-22-05-001 portant sur l'accompagnement social des bénéficiaires du RSA par les Centres Communaux d'Action Social et les Centres Intercommunaux d'Action Sociale du Val d'Oise au titre de l'année 2022

    Document pdf - 107,02 Ko
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  • Délibération 2023-12-21/09 : Convention n°95-23-05-001 portant sur l'accompagnement social des bénéficiaires du RSA par les Centres Communaux d'Action Social et les Centres Intercommunaux d'Action Sociale du Val d'Oise au titre de l'année 2023

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  • Délibération 2023-12-21/10 : Fixation du tarif pour l'activité du service animation séniors - Septembre 2023

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  • Délibération 2023-12-21/11 : Fixation des tarifs des voyages séniors 2024

    Document -
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  • Délibération 2023-12-21/12 : Demande de subvention pour la mise en œuvre et le financement d'ateliers mémoire en direction de séniors

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    • Conseil d'administration du CCAS du 23 novembre 2023

  • Délibération 2023-11-23/01 : Modification de la fixation de la rémunération pour exercer les fonctions de conseiller et expert en matière juridique, administrative et financière auprès du Prèsident dans le cadre de la création d'une activité accessoire publique en cumul d'emploi

    Document pdf - 82,08 Ko
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  • Délibération 2023-11-23/02 : Retrait de la délibération n°2022-11-24/02 portant sur l'abondement du Fonds de Solidarité pour le logement

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  • Délibération 2023-11-23/03 : Abondement du Fonds de Solidarité pour le Logement au titre de l'année 2022

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  • Délibération 2023-11-23/04 : Retrait de la délibération n° 2023-10-19/01 portant sur la création d'activités accessoires publiques en cumul d'emploi et fixation de la rémunération pour exercer les fonctions d'assistant socio-éducatif

    Document pdf - 82,99 Ko
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  • Délibération 2023-11-23/05 : Création d'activités accessoires publiques en cumul d'emploi et fixation de la rémunération pour exercer les fonctions d'assistant socio-éducatif

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  • Délibération 2023-11-23/06 : Création d'activités accessoires publiques en cumul d'emploi et fixation de la rémunération pour exercer les fonctions d'agent technique

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  • Délibération 2023-11-23/07 : Fixation du tarif pour l'activité du service animation seniors - janvier à septembre 2024

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    • Conseil d'administration du CCAS du 19 octobre 2023

  • Délibération 2023-10-19/01 : Création d'activités accessoires publiques en cumul d'emploi et fixation de la rémunération pour exercer les fonctions d'assistant socio-éducatif

    Document pdf - 85,55 Ko
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  • Délibération 2023-10-19/02 : Demande de subvention auprès du Département du Val d'Oise - Appel à projet "Val d'Oise Terre de Jeux 2024" : la pratique sportive des seniors

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    • Conseil d'administration du CCAS du 14 septembre 2023

  • Délibération 2023-09-14/01 : Fixation du tarif des séances de sophrologie pour la période de septembre 2023 à juin 2024

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  • Délibération 2023-09-14/02 : Fixation des tarifs du service animation seniors - Septembre et Novembre 2023

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  • Délibération 2023-09-14/03 : Créations d'emplois non permanents de catégories A et B

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    • Conseil d'administration du CCAS du 22 juin 2023

  • Délibération 2023-06-22/01 : Création d'une activité accessoire publique en cumul d'emploi et fixation de la rémunération pour exercer les fonctions de conseiller et expert en matière juridique, administrative et financière auprès du Président

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    • Conseil d'administration du CCAS du 15 juin 2023

  • Délibération 2023-06-15/01 : Fixation tarifs pour le service de portage de repas à compter du 1er aout 2023

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  • Délibération 2023-06-15/02 : Adhésion à l'Union Départementale des Centres Communaux d'Action Sociale du Val d'Oise (UDCCAS)

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  • Délibération 2023-06-15/03 : Convention partenariale entre EDF et le CCAS de Soisy-sous-Montmorency

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  • Délibération 2023-06-15/04 : Délibération modification des tarifs séjour seniors en Norvège

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    • Conseil d'administration du CCAS du 25 mai 2023

  • Délibération2023-05-25/01 : Abondement du Fonds de solidarité pour le logement

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  • Délibération 2023-05-25/02 : Fixation des tarifs pour les activités du service animation seniors - Juin et Novembre 2023

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    • Conseil d'administration du CCAS du 20 avril 2023

  • Délibération 2023-04-20/03 : Compte administratif de l'exercice 2022 - Affectation du résultat de la section de fonctionnement et de la section d'investissement

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  • Délibération 2023-04-20/02 : Approbation du compte administratif sur l'exercice 2022

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  • Délibération 2023-04-20/01 : Approbation du compte de gestion de l'exercice 2022

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    • Conseil d'administration du CCAS du 16 mars 2023

  • Délibération 2023-03-16/01 : Reprise anticipée du résultat excédentaire de l'exercice 2022

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  • Délibération 2023-03-16/02 : Budget primitif 2023

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  • Délibération 2023-03-16/03 : Avenant financier n°1 au titre de la convention n°95-20-05-001 de partenariat avec le Conseil départemental pour l'accompagnement des bénéficiaires du RSA - fixation du montant du solde versé au CCAS au titre de l'année 2020

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  • Délibération 2023-03-16/04 : Convention n°95-21-05-001 portant sur l'accompagnement social des bénéficiaires du RSA par Centres Communaux d'Action Sociale et les Centres Intercommunaux d'Action Sociale du Val d'Oise au titre de l'année 2021

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  • Délibération 2023-03-16/05: Fixation des tarifs des voyages seniors 2023

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    • Conseil d'administration du CCAS du 16 février 2023

  • Délibération 2023-02-16/01 : Débat d'Orientation Budgétaire pour l'année 2023

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  • Délibération 2023-02-16/02 : Aide facultative - Adoption d'un règlement d'éligibilité aux réductions des tarifs des prestations périscolaires

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  • Délibération 2023-02-16/03 : Fixation de tarifs pour les activités du service "Animation Seniors" - deuxième trimestre 2023

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    • Conseil d'administration du CCAS du 19 janvier 2023

  • Délibération 2023-01-19/01 : Personnel CCAS - Création d'un emploi non permanent modifiant le tableau des emplois

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  • Délibération 2023-01-19/02 : Demande de financement pour la mise en œuvre et le financement d'ateliers mémoire en direction des seniors

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    • 2022

    Conseil municipal du 15 décembre 2022

  • Conseil municipal du 15 décembre 2022 - Liste des délibérations examinées

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  • Délibération 2022-12-15/01 : Création d'emplois modifiant le tableau des effectifs

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  • Délibération 2022-12-15/02 : Suppression d'emplois modifiant le tableau des effectifs

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  • Délibération 2022-12-15/03 : Adhésion au contrat-groupe d'assurance statutaire 2023-2026 proposé par le CIG Grande Couronne

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  • Délibération 2022-12-15/04 : Signature d'une convention de mise à disposition de personnel de la CAPV à la ville pour le service politique de la ville

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  • Délibération 2022-12-15/05 : Signature d'une convention de mise à disposition de personnel de la CAPV à la ville pour le service club prévention

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  • Délibération 2022-12-15/06 : Renouvellement de mises à disposition de personnel de la ville au Centre Communal d'Action Sociale - signature de 2 conventions de mise à disposition

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  • Délibération 2022-12-15/07 : Octroi de la protection fonctionnelle à M. Sylvain MARCUZZO

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  • Délibération 2022-12-15/08 : Subventions de fonctionnement aux associations et au CCAS pour 2023 - Versement par douzième

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  • Délibération 2022-12-15/09 : Budget Principal de la Ville - Admission en non-valeur et créances éteintes

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  • Délibération 2022-12-15/10 : Section d'investissement 2023 - Ouverture des crédits avant le vote du Budget Primitif 2023

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  • Délibération 2022-12-15/11 : Budget de la Ville - Correction sur exercices antérieurs - Rattrapage d'amortissements

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  • Délibération 2022-12-15/12 : Modification de la convention de partenariat entre les villes d'Andilly et de Soisy-sous-Montmorency du 15 décembre 2020

    Document pdf - 98,72 Ko
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  • Délibération 2022-12-15/13 : Renouvellement de la convention triennale d'objectifs et de moyens entre la commune de Soisy-sous-Montmorency et l'association « Loisirs et Culture » pour la période 2023-2025

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  • Délibération 2022-12-15/14 : Versement de la subvention de programmation artistique pour l'année 2023 à l'association « Ecole de musique, de Danse et de Théâtre »

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  • Délibération 2022-12-15/15 : Versement d'une subvention exceptionnelle à la Fanfare du cercle musical de Soisy

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  • Délibération 2022-12-15/16 : Signature de la convention pluriannuelle d'adhésion au « Pack Lecture Publique 2023-2026 » de Plaine Vallée

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  • Délibération 2022-12-15/17 : Prorogation de la convention locale portant sur l'utilisation de l'abattement de la Taxe Fonciére sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans le quartier prioritaire de la Politique de la Ville du Noyer­-Crapaud, pour l'année 2023. Approbation et autorisation donnée à M. le Maire pour signer l'avenant n"5.

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  • Délibération 2022-12-15/18 : Dispositif d'accueil et d'accompagnement éducatif pour les élèves exclus - Renouvellement la convention cadre de partenariat entre la Ville de Soisy-sous­-Montmorency et les Collèges Descartes et Schweitzer pour la période 2023/2025 - Approbation et autorisation donnée à de M. le Maire pour signer les conventions-cadres

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  • Délibération 2022-12-15/19 : Association HEVEA - Versement d'une subvention annuelle pour la mise en œuvre de deux chantiers « Troc » au titre de l'année 2022

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  • Délibération 2022-12-15/20 : Ouvertures dominicales des commerces de détail pour l'année 2023 - Avis,

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    • Conseil municipal du 17 novembre 2022

  • Conseil municipal du 17 novembre 2022 - Liste des délibérations examinées

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  • Délibération 2022-11-17/01 : Création d'emplois modifiant le tableau des effectifs

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  • Délibération 2022-11-17/02 : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée (CAPV) - Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charge (CLETC) - Approbation du rapport du 27 septembre 2022 (Annexe : Rapport de la CLETC)

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  • Délibération 2022-11-17/03 : Création d'une provision comptable pour créances douteuses

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  • Délibération 2022-11-17/04 : Constitution d'une provision comptable pour risques et charges financiers dans le cadre de la mise en jeu de la garantie de l'emprunt de l'association Le Colombier

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  • Délibération 2022-11-17/05 : Budget Principal de l'année 2022 - Décision modificative n°2

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  • Délibération 2022-11-17/06 : Signature d'une convention d'objectifs et de moyens avec l'association Communauté professionnelle territoriale de santé (CPTS) Val d'Oise Centre

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  • Délibération 2022-11-17/07 : Fourniture, installation, entretien/maintenance et exploitation commerciale de mobiliers urbains sur le domaine public communal - Principe de recours à une concession de service et lancement de la procédure

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  • Délibération 2022-11-17/08 : Attribution de récompenses aux gagnants des animations pédagogiques 2023 proposées par le Service Animation Jeunesse (SAJ)

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  • Délibération 2022-11-17/09 : Signature d'une convention avec la ligue de l'enseignement du Val d'Oise pour la mise en œuvre du dispositif "Lire et faire lire" année 2023

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  • Délibération 2022-11-17/10 : Classes sportives à la montagne 2022/2023 - Versement d'une subvention aux coopératives des écoles

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    • Conseil municipal du 29 septembre 2022

  • Conseil municipal du 29 septembre 2022 - Liste des délibérations examinées

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  • Délibération 2022-09-29/01 : Communication du rapport d'activités de la Communauté d'Agglomération Plaine Vallée pour l'exercice 2021

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  • Délibération 2022-09-29/02 : Remplacement de Madame CHENIEUX, démissionnaire, dans les différentes commissions municipales permanentes

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  • Délibération 2022-09-29/03 : Création d'un emploi de psychologue modifiant le tableau des effectifs

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  • Délibération 2022-09-29/04 : Création d'emplois modifiant le tableau des effectifs

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  • Délibération 2022-09-29/05 : Créations de postes suite aux avancements de grade au titre de l'année 2022

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  • Délibération 2022-09-29/06 : Signature d'une convention relative aux modalités de remboursement par les collectivités de la rémunération des médecins membres du conseil médical interdépartemental et des expertises médicales

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  • Délibération 2022-09-29/07 : Recrutement d'un diététicien et/ou nutritionniste vacataire

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  • Délibération 2022-09-29/08 : Signature d'une convention de mutualisation entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale

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  • Délibération 2022-09-29/09 : Modification du règlement de fonctionnement de l'établissement d'accueil de jeunes enfants - halte-garderie "Les Campanules"

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  • Délibération 2022-09-29/10 : Signature d'une convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales du Val d'Oise pour la prestation de service "CLAS et bonus associés" des Centres sociaux pour la période 2022-2026

    Document pdf - 115,47 Ko
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  • Délibération 2022-09-29/11 : Signature de convention d'objectifs et de financement - Entre la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) et la ville de Soisy-sous-Montmorency - prestation de service accueils de loisirs (ALSH) périscolaire pour la période 2022-2025

    Document pdf - 101,73 Ko
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  • Délibération 2022-09-29/12 : Signature de la convention d'objectifs et de financement - Entre la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) prestation de service accueils de loisirs (ALSH) extrascolaire pour la période 2022-2025

    Document pdf - 100,78 Ko
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  • Délibération 2022-09-29/13 : Signature de la convention d'objectifs et de financement - Entre la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) et la ville de Soisy-sous-Montmorency - prestation de service accueils de loisirs (ALSH) accueil adolescents pour la période 2022-2025

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  • Délibération 2022-09-29/14 : Association JAMBE DLÔ - Versement d'une subvention exceptionnelle pour l'année 2022 pour l'organisation d'une mission préparatoire au Sénégal

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  • Délibération 2022-09-29/15 : Adhésion au Sigeif de la communauté d'agglomération Val Parisis et la communauté d'agglomération de la Vallée de l'Oise et des Trois Forêts au titre de la compétence infrastructure de recharge pour véhicules électriques

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  • Délibération 2022-09-29/16 : Cession de biens situés allée des Cygnes 95230 Soisy-sous-Montmorency dans le cadre de la réalisation de l'OAP n°2

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  • Délibération 2022-09-29/17 : Demande de subvention auprès de la Région et du Département dans le cadre du Contrat d'Aménagement Régional

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  • Délibération 2022-09-29/18 : Prolongation du conventionnement de logements communaux avec l'Etat

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  • Délibération 2022-09-29/19 : Conventionnement de logements communaux avec l'Etat

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  • Délibération 2022-09-29/20 : Renouvellement du dispositif d'aide à la formation au Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur (BAFA) à destination des jeunes Soiséens

    Document pdf - 120,53 Ko
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  • Délibération 2022-09-29/21 : Subvention versée à l'association des commerçants du marché pour la réalisation des animations

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  • Délibération 2022-09-29/22 : Remise gracieuse de loyers commerciaux

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  • Délibération 2022-09-29/23 : Dénomination de l'Espace culturel et protection de ce nom

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    • Conseil municipal du 23 juin 2022

  • Délibération 2022-06-23/01 : Création d'emplois modifiant le tableau des effectifs

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  • Délibération 2022-06-23/02 : Conclusion de l'avenant au contrat groupe d'assurances statutaires du CIG 2019/2022 relatif aux évolutions règlementaires modifiant les obligations des collectivités teritroriales

    Document pdf - 133,67 Ko
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  • Délibération 2022-06-23/03 : Création d'activités accessoires publiques en cumul d'emploi et fixation de la rémunération concernant le personnel de l'Education nationale pour assurer les accueils de loisirs et les séjours des enfants et des jeunes organisés par la ville

    Document pdf - 108,49 Ko
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  • Délibération 2022-06-23/04 : Recours à des contrats d'apprentissage

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  • Délibération 2022-06-23/05 : Modification de la détermination des indemnités de fonctions des titulaires des mandats locaux

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  • Délibération 2022-06-23/06 : Création d'activités accessoires publiques en cumul d'emploi et fixation de la rémunération pour exercer les fonctions de juriste/chargé des marchés publics

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  • Délibération 2022-06-23/07 : Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2021

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  • Délibération 2022-06-23/08 : Approbation du compte de gestion du Comptable assignataire du Service de Gestion Comptable de Montmorency pour l'exercice 2021

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  • Délibération 2022-06-23/09 : Approbation du Compte administratif de la ville de l'exercice 2021

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  • Délibération 2022-06-23/10 : Affectation des résultats du Compte Administratif de l'exercice 2021

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  • Délibération 2022-06-23/11 : Budget supplémentaire de la ville pour l'année 2022

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  • Délibération 2022-06-23/12 : Révision de l'Autorisation de Programme pour la construction de l'Espace Culturel

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  • Délibération 2022-06-23/13 : Signature de la convention d'objectifs et de financement des établissements du jeune enfant de la commune pour la période 2022-2025

    Document pdf - 97,24 Ko
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  • Délibération 2022-06-23/14 : Approbation du projet social de transition 2022-2023 du Centre social municipal "Les Campanules"

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  • Délibération 2022-06-23/15 : Substitution d'acquéreur dans la cadre de la vente des parcelles AB 136 et 137 situées au 8/10 avenue du Général de Gaulle

    Document pdf - 79,05 Ko
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  • Délibération 2022-06-23/16 : Modification des statuts du Syndicat Mixte Départemental d'Electricité, du Gaz et des Télécommunications du Val d'Oise (SMDEGTVO)

    Document pdf - 79,56 Ko
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  • Délibération 2022-06-23/17 : Approbation de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme

    Document pdf - 149,39 Ko
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  • Délibération 2022-06-23/18 : Cession d'un bien situé au 4 rue des Fosseaux

    Document pdf - 91,62 Ko
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  • Délibération 2022-06-23/19 : Règlement intérieur des services Animation Jeunesse et Sports

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  • Délibération 2022-06-23/20 : Signature de l'avenant n°2 à la convention "Pack Lecture Publique" entre la Ville et Plaine Vallée pour actualiser le montant de la participation financière pour l'année 2022

    Document pdf - 111,47 Ko
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  • Délibération 2022-06-23/21 : Attribution de récompenses aux élèves de la Classe de CM1/CM2 de l'Ecole Descartes pour le "Défi Lecture"

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  • Délibération 2022-06-23/22 : Règlement du budget participatif - Modification

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    • Conseil municipal du 19 mai 2022

  • Délibération 2022-05-19/01 : Composition du Comité Social Territorial (CST) commun entre la ville et le CCAS, et de la formation spécialisée santé, sécurité et conditions de travail

    Document pdf - 128,38 Ko
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  • Délibération 2022-05-19/02 : Création d'emplois modifiant le tableau des effectifs

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  • Délibération 2022-05-19/03 : Recours au contrat d'apprentissage

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  • Délibération 2022-05-19/04 : Modification de la délégation d'attributions consentie par le Conseil municipal au Maire

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  • Délibération 2022-05-19/05 : Modification du règlement de fonctionnement de l'établissement multi-accueil collectif et familial (EMACF)

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  • Délibération 2022-05-19/06 : Signature d'un avenant à la convention d'objectifs et de financement - prestation de service "Relais Petite Enfance" - missions renforcées avec la caisse d'allocations familiales

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  • Délibération 2022-05-19/07 : Charte de fonctionnement du Conseil Municipal de Jeunes - Adoption

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  • Délibération 2022-05-19/08 : Adhésion au Sigeif de l'EPT GOSB au titre de la compétence d'autorité organisatrice du service public de distribution de gaz et d'électricité

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  • Délibération 2022-05-19/09 : Cession du 25 rue de Montmorency à Soisy-sous-Montmorency

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  • Délibération 2022-05-19/10 : Avenant à la convention pour la gestion d'un rucher au Parc Bailly - Ajout de 5 ruchettes de fécondation

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    • Conseil municipal du 24 mars 2022

  • Délibération 2022-03-24/01 : Remplacement de Mme BAAS, démissionnaire, dans les différentes commissions municipales permanentes

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  • Délibération 2022-03-24/02 : Remplacement de Mme BAAS au seine de ma commission de révision de Règlement Intérieur

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  • Délibération 2022-03-24/03 : Jumelage entre les communes de Soisy-sous-Montmorency et Freiberg Am Neckar - Création d'une commission extra-municipale et désignation des membres

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  • Délibération 2022-03-24/04 : Création d'emplois modifiant le tableau des effectifs

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  • Délibération 2022-03-24/05 : Débat sur la protection sociale complémentaire

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  • Délibération 2022-03-24/06 : Fiscalité directe locale pour l'exercice 2022 - Fixation des taux d'imposition

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  • Délibération 2022-03-24/07 : Subventions de fonctionnement aux associations pour l'année 2O22 - Attribution

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  • Délibération 2022-03-24/08 : Attribution de récompenses au concours annuel d'orthographe

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  • Délibération 2022-03-24/09 : Travaux d'installation d'un système de vidéoprotection au sein de la résidence "les Jardins de Soisy" - Attribution d'une participation communale

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  • Délibération 2022-03-24/10 : Signature d'un convention entre la Ville de Soisy-sous-Montmorency et le procureur de la République de Pontoise près le Tribunal Judiciaire de Pontoise, relative à la mise en œuvre du rappel à l'ordre

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  • Délibération 2022-03-24/11 : Maison de la Justice et du Droit de la Vallée de Montmorency - dénonciation de la convention relative au fonctionnement de la MJD

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  • Délibération 2022-03-24/12 : Signature d'un protocole d'accord entre la ville et M. Denis Rennes

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  • Délibération 2022-03-24/13 : Convention de partenariat entre les villes de Saint Gratien, Eaubonne et Soisy-sous-Montmorency fixant les modalités de demandes, d'attribution de subventions et de constitution d'un comité de pilotage dans le cadre de l'élaboration d'un schéma directeur des énergies renouvelables et de récupération en vue notamment de créer le cas échéant un réseau de chaleur par géothermie profonde - Autorisation donnée au Maire de signer ladite convention

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  • Délibération 2022-03-24/14 : Cession d'un bien situé au 31 avenue du Général Leclerc

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  • Délibération 2022-03-24/15 : Acquisition d'un bien situé au 11 rue CArnot

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    • Conseil municipal du 27 janvier 2022

  • Délibération 2022-01-27/01 : Création d'emplois modifiant le tableau des effectifs

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  • Délibération 2022-01-27/02 : Modification des modalités de fonctionnement du Compte Epargne Temps

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  • Délibération 2022-01-27/03 : Modification du remboursement des frais de restauration lors des missions et formations

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  • Délibération 2022-01-27/04 : Budget Principal de l'année 2022 - Décision modificative n°1

    Document pdf - 187,51 Ko
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  • Délibération 2022-01-27/05 : Renouvellement de la convention d'objectifs et de financement conclue avec la Caisse d'Allocations Familiales du Val d'Oise pour la prestation de service "Lieu d'Accueil Enfants Parents" des Centres sociaux pour la période 2022-2025

    Document pdf - 130,42 Ko
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  • Délibération 2022-01-27/06 : Signature d'une convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales du Val d'Oise pour la prestation de service "CLAS et bonus associés" des Centres sociaux pour la période 2021-2022

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  • Délibération 2022-01-27/07 : Signature d'une convention bilatérale entre l'Académie de Versailles et la commune de Soisy-sous-Montmorency dans le cadre de l'expérimentation "territoires numériques éducatifs"

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  • Délibération 2022-01-27/08 : Adhésion au groupement de commande pour la dématérialisation des procédures

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  • Délibération 2022-01-27/09 : Cession d'un bien situé au 9 rue Blanche à la SCI EJ DANIEL

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  • Délibération 2022-01-27/10 : Avis du Conseil municipal sur le Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement de l'aéroport Roissy Charles de Gaulle pour la période 2022-2026

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    • Comité de la Caisse des Ecoles du 13 octobre 2022

  • Délibération 2022-10-13-1 : Approbation du compte de gestion l'exercice 2021

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  • Délibération 2022-10-13-2 : Approbation du compte administratif de l'exercice 2021

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    • Conseil d'administration du CCAS du 19 décembre 2022

  • Délibération 2022-12-19/01 : Fixation des tarifs pour le service de portage de repas à compter du 1er janvier 2023

    Document pdf - 99,31 Ko
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  • Délibération 2022-12-19/02 : Budget primitif de l'année 2022 - Décision modificative n°2

    Document pdf - 187,93 Ko
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  • Délibération 2022-12-19/03 : Renouvellement de mises à disposition de personnel de la ville au Centre Communal d'Action Sociale - signature de 2 conventions de mise à disposition.

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    • Conseil d'administration du CCAS du 24 novembre 2022

  • Délibération 2022-11-24/03 : Fixation de tarif pour les activités du service "Animation Seniors" du premier trimestre 2023

    Document pdf - 102,13 Ko
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  • Délibération 2022-11-24/02 : Abondement du Fonds de solidarité pour le logement

    Document pdf - 107,89 Ko
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  • Délibération 2022-11-24/01 : Budget Primitif de l'année 2022 - Décision modificative n°1

    Document pdf - 128,30 Ko
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    • Conseil d'administration du CCAS du13 octobre 2022

  • Délibération 2022-10-13/1 : Signature d'une convention de mutualisation entre la ville et le centre communal d'action sociale

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    • Conseil d'administration du CCAS du15 septembre 2022

  • Délibération 2022-09-15/01 : Fixation du tarif pour la sortie du service "Animation Seniors" - novembre 2022 - Opéra de Paris, visite contée

    Document pdf - 106,49 Ko
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  • Délibération 2022-09-15/02 : Signature d'une convention relative aux modalités de remboursement par les collectivités de la rémunération des médecins membres du conseil médical interdépartemental et des expertises médicales

    Document pdf - 96,30 Ko
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  • Délibération 2022-09-15/03 : Budget Principal du Centre Communal d'Action Sociale - Admission en non valeurs

    Document pdf - 112,29 Ko
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  • Délibération 2022-09-15/04 : Suppression de la régie recettes RR303-207 - Animation seniors

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  • Délibération 2022-09-15/05 : Modification de la régie de recettes RR303-800 du centre communal d'action sociale

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    • Conseil d'administration du CCAS du 16 juin 2022

  • Délibération 2022-06-16/01 : Fixation de tarifs pour les ateliers sophrologie de septembre 2022 à juin 2023

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    • Conseil d'administration du CCAS du 12 mai 2022

  • Délibération 2022-05-12/01 : Approbation du compte de gestion de l'exercice 2021

    Document pdf - 135,05 Ko
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  • Délibération 2022-05-12/02 : Approbation du compte administratif sur l'exercice 2021

    Document pdf - 164,92 Ko
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  • Délibération 2022-05-12/03 : Compte administratif de l'exercice 2021 - Affectation du résultat de la section de fonctionnement et de la section d'investissement

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  • Délibération 2022-05-12/04 : Clôture de la régie d'avances RA303-211 - Chèques services

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  • Délibération 2022-05-12/05 : Modification des règles d'avances du centre communal d'action sociale

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  • Délibération 2022-05-12/06 : Fixation de tarifs pour les activités du service "Animation Seniors troisième trimestre 2022

    Document pdf - 110,06 Ko
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  • Délibération 2022-05-12/07 : Composition du Comité Social Territorial (CST) entre la ville et le CCAS, et de la formation spécialisée santé, sécurité et conditions de travail (FSSCT)

    Document pdf - 131,97 Ko
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    • Conseil d'administration du CCAS du 17 mars 2022

  • Délibération 2022-03-17/01 : Reprise anticipée du résultat excédentaire de l'exercice 2021

    Document pdf - 131,02 Ko
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  • Délibération 2022-03-17/02 : Budget Primitif 2022

    Document pdf - 100,77 Ko
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  • Délibération 2022-03-17/03 : Fixation des tarifs pour les activités du service "Animations Seniors' - second trimestre 2022

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    • Conseil d'administration du CCAS du 17 février 2022

  • Délibération 2022-02-17/01 : Débat d'Orientation Budgétaire pour l'année 2022

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    • Conseil d'administration du CCAS du 20 janvier 2022

  • Délibération 2022-01-20/01 : Retrait de la délibération n°2021-11-18/01 portant approbation de l'extension du périmètre de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au représentant de l'Etat aux actes de la Commande Publique

    Document pdf - 183,54 Ko
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  • Délibération 2022-01-20/02 : Extension du périmètre de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au représentant de l'Etat aux actes de la Commande Publique : Autorisation de signer l'avenant n°01 à la convention conclue entre le représentant de l'Etat et le CCAS de la Ville de Soisy-sous-Montmorency

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  • Délibération 2022-01-20/03 : Adhésion au groupement de commande pour la dématérialisation des procédures

    Document pdf - 254,12 Ko
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  • Délibération 2022-01-20/04 : Modification du remboursement des frais de restauration lors des missions et formations

    Document pdf - 267,42 Ko
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  • Délibération 2022-01-20/05 : Mise en place et fixation des modalités de fonctionnement du compte épargne temps (CET)

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    • 2021

    Conseil municipal du 16 décembre 2021

  • Délibération 2021-12-16/01 : Election d'un délégué titulaire au sein du SCERGIS, en remplacement de Madame BITTERLI, démissionnaire

    Document pdf - 126,40 Ko
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  • Délibération 2021-12-16/02 : Remplacement de Madame JASON dans différentes commissions municipales permanentes

    Document pdf - 169,47 Ko
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  • Délibération 2021-12-16/03 : Remplacement de Madame BITTERLI, démissionnaire, en tant que représentant du Conseil municipal au sein de l'ADVSM

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  • Délibération 2021-12-16/04 : Modification de la détermination des indemnités de fonctions des titulaires des mandats locaux

    Document pdf - 270,14 Ko
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  • Délibération 2021-12-16/05 : Modification de la détermination des majorations des indemnités de fonctions des titulaires des mandats locaux

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  • Délibération 2021-12-16/06 : Création d'emplois modifiant le tableau des effectifs

    Document pdf - 155,01 Ko
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  • Délibération 2021-12-16/07 : Suppression de postes modifiant le tableau des emplois

    Document pdf - 175,85 Ko
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  • Délibération 2021-12-16/08 : Modification du protocole d'accord portant sur l'aménagement et la réduction du temps de travail et fixation des modalités d'accomplissement de la journée de solidarité à compter du 1er janvier 2022

    Document pdf - 315,47 Ko
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  • Délibération 2021-12-16/09 : Budget principal de la Ville - Admission en non-valeur

    Document pdf - 83,44 Ko
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  • Délibération 2021-12-16/10 : Budget Primitif de la Ville pour l'année 2022

    Document pdf - 520,85 Ko
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  • Délibération 2021-12-16/11 : Subventions de fonctionnement aux associations et au CCAS pour 2022 - Versement par douzième

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  • Délibération 2021-12-16/12 : Réitération de la garantie d'emprunts de la commune à l'OPAC Val d'Oise Habitat pour la rénovation des 7 logements 23 avenue Kellermann, à Soisy-sous-Montmorency, suite au réaménagement de l'emprunt

    Document pdf - 163,43 Ko
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  • Délibération 2021-12-16/13 : Présentation du Plan Quinquennal 2022-20226 pour la ville de Soisy-sous-Montmorency

    Document pdf - 89,33 Ko
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  • Délibération 2021-12-16/14 : Conclusion d'une convention de partenariat pour l'aménagement et l'entretien des espaces verts situés à l'angle de l'avenue du Général de Gaulle et de l'avenue du Général Leclerc

    Document pdf - 131,06 Ko
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  • Délibération 2021-12-16/15 : Signature de convention de mutualisation entre la Police Municipale de Soisy-sous-Montmorency et la Communauté d'Agglomération de Plaine Vallée

    Document pdf - 128,98 Ko
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  • Délibération 2021-12-16/17 : Politique de la ville - Prorogation de la convention locale portant sur l'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans le quartier prioritaire de la Politique de la Ville du Noyer-Crapaud, pour l'année 2022 - Approbation et autorisation donnée à M. le Maire pour signer l'avenant n°4

    Document pdf - 96,12 Ko
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  • Délibération 2021-12-16/18 : Versement de la subvention de programmation artistique pour l'année 2022 à l'association "École de Musique, de Danse et de Théâtre"

    Document pdf - 136,50 Ko
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  • Délibération 2021-12-16/19 : Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association ACSAM Athlétisme afin d'organiser un Cross-country régional sur l'hippodrome de Soisy-Enghien

    Document pdf - 91,49 Ko
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  • Délibération 2021-12-16/20 : Convention constitutive de groupement de commande relative à la désignation d'un bureau d'études pour la réalisation d'une étude de schéma directeur des énergies renouvelables et de récupération commun aux villes de Saint Gratien, Eaubonne et Soisy-sous-Montmorency - Autorisation donnée à M. le Maire de signer ladite convention

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  • Délibération 2021-12-16/21 : Marché d'approvisionnement - Tarifs des droits de place au 1er janvier 2022

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    • Conseil municipal du 25 novembre 2021

  • Délibération 2021-11-25/01 : Élection d'une nouvelle adjointe en remplacement de Made BITTERLI, démissionnaire

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  • Délibération 2021-11-25/02 : Remplacement de Madame BITTERLI, démissionnaire, dans les différentes commissions municipales permanentes

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  • Délibération 2021-11-25/03 : Créations de postes suite aux avancements de grade au titre de l'année 2021

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  • Délibération 2021-11-25/04 : Signature de la convention d'adhésion à l'IFAC 95 pour l'année 2022

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  • Délibération 2021-11-25/05 : Débat d'Orientation Budgétaire pour l'année 2022

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  • Délibération 2021-11-25/06 : Retarit de la délibération n°2021-09-23/09 du 23 septembre 2021 portant sur la limitation de l'exonération de deux ans de la taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation au 1er janvier 2022

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  • Délibération 2021-11-25/07 : Taxe foncière sur les propriétés bâties - Limitation de l'exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation au 1er janvier 2022

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  • Délibération 2021-11-25/08 : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée (CAPV) - Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) - Approbation du rapport du 12 octobre 2021 (Annexe : Rapport de la CLETC)

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  • Délibération 2021-11-25/09 : Budget principal de l'année 2021-Décision modificative n°1

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  • Délibération 2021-11-25/10 : Signature d'une convention territoriale globale (CTG) entre la ville de Soisy-sous-Montmorency et la Caisse d'Allocations Familiales du Val d'Oise pour la période 2021-2025

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  • Délibération 2021-11-25/11 : Mise n sommeil de la Caisse des Écoles à compter du 1er janvier 2022

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  • Délibération 2021-11-25/12 : Classes sportives à la montagne 2021/2022 - Versement d'une subvention aux coopératives des écoles

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  • Délibération 2021-11-25/13 : Renouvellement de la convention d'objectifs pluriannuelle entre l'association "Tennis Club de Soisy" et la Ville de Soisy-sous-Montmorency

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  • Délibération 2021-11-25/14 : Signature d'une convention de partenariat pour l'organisation annuelle du Téléthon par la ville de Soisy-sous-Montmorency

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  • Délibération 2021-11-25/15 : Attribution de récompenses aux gagnants de l'animation sur le thème des violences scolaires Faut qu'ça cesse édition 2021 proposée par le Service Animation Jeunesse (SAJ)

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  • Délibération 2021-11-25/16 : Attribution de récompenses aux gagnants des animation pédagogiques 2022 proposées par le Service Animation Jeunesse (SAJ)

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  • Délibération 2021-11-25/17 : Extension du périmètre de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au représentant de l'État aux actes de la Commande Publique : Autorisation de signer l'avenant n°01 à la convention conclue entre le représentant de l'État et la commune de Soisy-sous-Montmorency

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  • Délibération 2021-11-25/18 : Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du marché d'approvisionnement - Autorisation donnée au Maire de signer l'avenant n°2 portant sur le versement d'une indemnité exceptionnelle, en application du principe de l'imprévision, du fait de la fermeture de l'étal de la brasserie entre le 30 décembre 2020 et le 29 juin 2021, dans le cadre de la lutte contre la propagation de l'épidémie de Covid-19

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  • Délibération 2021-11-25/19 : Rapport d'activité du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Électricité en Ile-de-France (SIGEIF) pour l'année 2022

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  • Délibération 2021-11-25/20 : Avenant à la convention pour la gestion d'un rucher au Parc Bailly - Ajout d'une ruche

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  • Délibération 2021-11-25/21 : Ouverture dominicale des commerces de détail pour l'année 2022 - Avis

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  • Délibération 2021-11-25/22 : Personnel communal - Accueil de bénévoles au sein des services

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  • Délibération 2021-11-25/23 : Motion présentée par le groupe d'élus Vivre Soisy, affirmant l'opposition du groupe Vivre Soisy au projet de l'Avenue du Parisis (BIP)

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    • Conseil municipal du 23 septembre 2021

  • Délibération 2021-09-23/01 : Création d'emplois modifiant le tableau des effectifs

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  • Délibération 2021-09-23/02 : Recours au contrat d'apprentissage

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  • Délibération 2021-09-23/03 : Instauration du télétravail

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  • Délibération 2021-09-23/04 : Conclusion d'un avenant approuvant la majoration du taux de cotisation concernant le risque "décès" du contrat groupe statutaire du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG)

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  • Délibération 2021-09-23/05 : Ralliement à la procédure de négociation du contrat groupe d'assurance statutaire du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG)

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  • Délibération 2021-09-23/06 : Octroi de la protection fonctionnelle à M. la Maire

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  • Délibération 2021-09-23/07 : Renouvellement de la convention de la médecine préventive du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG)

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  • Délibération 2021-09-23/08 : Budget supplémentaire de la ville pour l'année 2021

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  • Délibération 2021-09-23/09 : Taxe foncière sur les propriétés bâties - Limitation de l'exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation au 1er janvier 2022

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  • Délibération 2021-09-23/10 : Renouvellement de la convention de coordination entre la Police Municipale de Soisy-sous-Montmorency et les forces de sécurité de l'État - Autorisation donnée au Maire de signer la convention

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  • Délibération 2021-09-23/11 : Association JAMBE DLÔ - Versement d'une subvention exceptionnelle pour l'année 2021 dans le cadre d'un projet de chantier de solidarité internationale au Togo

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  • Délibération 2021-09-23/12 : Signature d'une convention de partenariat entre l'Éducation nationale et la Ville de Soisy-sous-Montmorency afin de permettre l'intervention des éducateurs sportifs de la Ville aux activités d'enseignement des sports terrestres

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  • Délibération 2021-09-23/13 : Renouvellement du dispositif d'aide à la formation au Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur (BAFA) à destination des jeunes Soiséens

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  • Délibération 2021-09-23/14 : Attribution de récompenses aux participants du Quizz de "L'Aprem Gourman'BIB"

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  • Délibération 2021-09-23/15 : Signature d'un avenant à la convention "Pack Lecture Publique" entre la Ville et Plaine Vallée pour la création du nouveau service "Pass'Bib"

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  • Délibération 2021-09-23/16 : Poursuite de l'accompagnement par le Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) pour la mise en place du Règlement Général sur le Protection des Données (RGPD) - Signature d'une nouvelle convention

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  • Délibération 2021-09-23/17 : Marché d'approvisionnement : reprise en régie directe de l'activité par la Ville

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  • Délibération 2021-09-23/18 : Association des Maîtres d'Ouvrages publics en Géothermie (AGEMO) - Demande d'adhésion

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  • Délibération 2021-09-23/19 : Espace culturel : convention de mise à disposition pour l'implantation d'un poste de distribution publique et convention de servitude

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    • Conseil municipal du 5 juillet 2021

  • Délibération 2021-07-05/01 - Protocole d'accord transactionnel dans le cadre de la demande indemnitaire présentée par le Maire, ses adjoints et les conseillers municipaux délégués du mandat 2014-2020 - Approbation et signature

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    • Conseil municipal du 24 juin 2021

  • Délibération 2021-06-24/01 : Création d'emplois modifiant le tableau des effectifs

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  • Délibération 2021-06-24/02 ; Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2020

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  • Délibération 2021-06-24/03 : Approbation du compte de gestion du Comptable assignataire du Service de Gestion Comptable de Montmorency pour l'exercice 2020

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  • Délibération 2021-06-24/04 : Approbation du Compte administratif de la ville de l'exercice 2020

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  • Délibération 2021-06-24/05 : Affectation des résultats du Compte administratif de l'exercice 2020

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  • Délibération 2021-06-24/06 : Remise gracieuse de loyers commerciaux

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  • Délibération 2021-06-24/07 : Autorisation donnée à l'entreprise solidaire Ammareal de verser une subvention à l'association Bibliothèques sans Frontières dans le cadre de la convention pour le désherbage du fonds de la bibliothèque municipale

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  • Délibération 2021-06-24/08 : Adoption du règlement de fonctionnement de l'établissement multi-accueil collectif et familial (EMACF)

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  • Délibération 2021-06-24/09 : Signature d'une convention de partenariat et d'une charte de labellisation avec la CAF pour la mise en place de Points Numériques au sein des Centres sociaux

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  • Délibération 2021-06-24/10 : Modification des statuts du Syndicat Mixte Départemental d'Electricité, du Gaz et des Télécommunications du Val d'Oise (SMDEGTVO)

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  • Délibération 2021-06-24/11 : Dotation régionale d'investissement au titre de l'année 2021 - demande de subvention - construction d'un espace culturel travaux d'isolation thermique

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    • Conseil municipal du 20 mai 2021

  • Délibération 2021-05-20/01 : Création d'emplois modifiant le tableau des effectifs

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  • Délibération 2021-05-20/02 : Création d'activités accessoires publiques en cumul d'emploi et fixation de la rémunération concernant le personnel non enseignant de droit public du Ministère de l'Éducation nationale pour assurer les accueils périscolaires et extrascolaires de la ville

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  • Délibération 2021-05-20/03 : Modification du Règlement Intérieur du Conseil municipal

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  • Délibération 2021-05-20/04 : Approbation du règlement intérieur de la Commission Communale d'Accessibilité

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  • Délibération 2021-05-20/05 : Délégation donnée au Maire pour convoquer la Commission consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)

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  • Délibération 2021-05-20/06 : Opposition au transfert au 1er juillet 2021 à a Communauté d'Agglomération Plaine Vallée de la compétence en matière de plan local d'urbanisme, de documents d'urbanisme en tenant lieu ou de carte communale

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  • Délibération 2021-05-20/07 : Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du marché d'approvisionnement - Autorisation donnée au Maire de signer l'avenant n°1 portant sur le versement d'une indemnité exceptionnelle en application du principe de l'imprévision du fait de l'épidémie de COVID-19

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  • Délibération 2021-05-20/08 : Mise en place de la vidéo-verbalisation Avenue du Général de Gaulle

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  • Délibération 2021-05-20/09 : Conseil municipal de jeunes - Projet d'organisation d'un concours vidéo à destination de la jeunesse Soiséenne, Andilloise et Margencéenne - Approbation du règlement du concours vidéo.

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  • Délibération 2021-05-20/10 : Attribution de récompenses aux participants des animations pédagogiques proposées par le Service Animation Jeunesse (SAJ) : "Les défis de l'orthographe" et "Les écrans ? Je gère !"

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  • Délibération 2021-05-20/11 : Signature d'une convention de partenariat avec l'association HBC SAM afin d'animer des activités périscolaires dabs les écoles publiques élémentaires de la Ville, sur le temps méridien périscolaire du 1er juin au 6 juillet 2021

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  • Délibération 2021-05-20/12 : Adhésion au SIGEIF de la commune de Loges-en-Josas (78) au titre des compétences d'autorité organisatrice du service public de distribution de gaz et d'autorité organisatrice du service public de distribution d'électricité

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  • Délibération 2021-05-20/13 : Signature de l'avenant N° à la convention de partenariat entre la ville de Soisy-sous-Montmorency, l'association ADPJ et l'association Ami services relative à la mise en place de chantiers éducatifs

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  • Délibération 2021-05-20/14 : Travaux de sécurisation de la résidence "Les Terrasses Saint Germain" - Attribution d'une participation communale

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